Documents Importants

BORDEREAU D’INSCRIPTION

Bordereau en blanc 2014

TABLEAU DES FRAIS  

Tableau des frais 2014_site internet

PERMIS DE VOYAGE

Des permis de voyage sont exigés dès que vous participez à des rencontres hors de votre région (tournois, matchs amicaux, festivals). Une demande doit être faite par événement.  Les équipes classées compétitives (classe A) peuvent obtenir un permis de voyage pour des tournois au Québec ou hors Québec.  Les équipes classées non-compétitives (classe locale) obtiendront des permis de voyage pour les tournois au Québec seulement. 

Pour les équipes qui s’inscrivent à l’aide de PTS tournoi, la liste de joueur validée par la région n’est plus nécessaire, étant donné que vous complétez votre liste directement dans ce logiciel.  Par contre, pour les équipes qui participeront à des tournois hors Québec ou encore des tournois au Québec qui n’utilisent pas PTS Tournoi, vous devez nous fournir une liste de joueurs afin que nous vous préparions une liste officielle. 

Endroit de l’événement Date de présentation Coûts
Au Québec Au moins une semaine avant l’événement 30.00$
Ailleurs au Canada(Ottawa compris) Au moins 30 jours avant l’événement 75.00$
Aux U.S.A. Au moins 30 jours avant l’événement 95.00$
International Au moins 60 jours avant l’événement 235.00$

Les chèques doivent être libellés au nom de Soccer Outaouais.

Des amendes sont applicables pour les demandes qui ne respectent pas les délais: 

au Québec / Canada 20.00$ par semaine de retard, aux Etats-Unis 50.00$ (base) et 20.00$ par semaine de retard, International:  200.00$ (base) et 20.00$ par semaine de retard.   Veuillez présenter vos demandes en temps.

Lien pour le document à compléter Demande de permis de voyage 2014

De plus, si votre équipe désire inviter un joueur provenant d’un autre club pour un tournoi, vous devez faire signer le formulaire d’essai de joueur par le club à qui le joueur appartient et présenter ce formulaire (un par joueur invité) avec votre demande de permis de voyage, à la région .  Permis essai de joueur

ASSURANCE ACCIDENT

Voici le lien avec le site Internet de la Fédération de soccer du Québec, où vous pourrez vous procurer les formulaires d’accident. Vous y trouverez aussi la procédure à suivre.  Important :  vous devez soumettre votre formulaire dans les trente jours qui suivent la date où l’accident est survenu. Dans un premier temps, vous assurer que la portion médicale est bien remplie, qu’un représentant de votre club a signé le formulaire.  Vous devez ensuite présenter le dossier à l’ARSO pour validation.  Nous enverrons votre dossier à la FSQ.

Sur le lien ci-joint, vous pouvez aussi consulter une copie de la couverture d’assurance.

http://www.federation-soccer.qc.ca/index.php?option=com_phocadownload&view=category&id=16:assurances&Itemid=635

FORMULAIRES DE REGISTRARIAT

1.  Libération temporaire d’hiver

Cette libération est remise lorsque le joueur désire changer de club pour la saison hivernale vers un club hors Québec et que son équipe n’est pas active. Cette libération prend fin le 30 avril lors de la fin de la saison hivernale et le joueur est automatiquement réintégré dans son club d’origine. À noter que ce document n’est pas un transfert-interprovincial en soi. Document :  demande-de-liberation-temporaire-hiver

Si le joueur change de club à l’intérieur de la province de Québec, le club qui reçoit le joueur obtiendra par le système de gestion du membership, la libération temporaire d’hiver électroniquement.

2.  Libération complète.

Cette libération est remise lorsqu’un joueur désire quitter le club avec lequel il est inscrit. Ce formulaire stipule que le joueur n’a aucune dette envers son club ni aucune sanction disciplinaire à son dossier.

Pour un joueur qui demande une libération pour un club hors Québec : le bordereau de libération est remplacé par :   Document :  DEMANDE DE TRANSFERT INTER _révisé

Procédures :  Présenter votre demande auprès du club pour lequel vous avez évolué au Québec. Veuillez accompagner votre demande d’une lettre d’information sur le nouveau club et la raison de votre demande.  Lors d’un déménagement, veuillez noter qu’une preuve de résidence est requise.   Cette demande est ensuite acheminée vers la région (Soccer Outaouais).  Notez que lorsque la demande est autorisée, selon la résolution du c.a. en vigueur et les frais selon le tableau en vigueur sont applicables. 

Lorsque la demande est acceptée, elle sera acheminée à la Fédération de soccer du Québec.  Une copie peut vous être remise si vous le désirez, simplement nous laisser vos coordonnées.  Lorsque votre demande est refusée, vous pouvez présenter un appel par écrit auprès du comité d’appel de Soccer Outaouais pour révision de votre dossier.

3.  Demande de transfert inter-provincial

Pour un joueur provenant de l’extérieur du Québec et qui désire s’inscrire auprès d’un club en Outaouais.  Le formulaire doit être complété et présenté avec le bordereau d’affiliation auprès de la région.  Le joueur ne sera autorisé à évoluer avec son équipe québécoise qu’après avoir reçu ce transfert.  Formulaire : demande-de-transfert-inter-provincial

4. Double surclassement.

Le double surclassement signifie l’affiliation d’un joueur dans trois (3) ou quatre (4) catégories supérieures à la sienne et il ne peut être accordé que pour un joueur de U10 à U16 (RF art 5.2, FSQ)

Sur réception par l’ARS des documents suivants l’ARS pourra accorder le double surclassement : attestation parentale / médicale certifiant que le joueur n’encourt aucun danger pour sa santé.

Documents : autorisation-medicale-parentale

5.  Déménagement en Outaouais

Pour tout joueur qui change de région, un formulaire de demande de déménagement doit être présenté, accompagné des documents requis, afin d’intégrer le joueur à sa nouvelle équipe.  Le formulaire de demande de déménagement ainsi que les documents doivent être présentés à Soccer Outaouais.  Les demandes sont ensuite envoyées à la Fédération de soccer du Québec pour traitement.  Prévoir de 2 à 3 semaines de délai. 

Formulaire :  formulaire-de-demenagement

Lorsqu’un joueur U13 et moins désire réintégrer sa région de résidence, il doit présenter le formulaire ci-joint ainsi que les documents qui doivent être joints.

Formulaire :  formulaire-de-retour-a-ars

Règlements de discipline – Soccer Outaouais

Discipline ARSO_CA120906_adopté

À noter que toute infraction commise envers un arbitre pourrait relever du comité de discipline provincial.